>> Législation - Sécurité

LEGISLATION DES VEHICULES SANS PERMIS :

Quadricycles légers sans permis ou voiturette
Depuis le 1er janvier 2004, il faut avoir 16 ans révolus pour pouvoir conduire une voiturette,
mais il faut distinguer 2 cas selon la date de naissance du conducteur :

• S'il est né avant le 1er janvier 1988, rien ne change,
  pas besoin de permis ou de BSR (Brevet de Sécurité Routière).
• S'il est né après le 1er janvier 1988 alors dans ce cas il devra avoir 16 ans révolus
  et aussi être titulaire du BSR option «quadricycle léger» ou d'un permis (moto ou auto).
• la vitesse maximale de nos véhicules est de 45 km/h.
• Aixam utilise le moteur KUBOTA d'une puissance de 400 cm3 en diesel et dont la puissance maximale n'excède pas 4 kw.
• le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes et la charge utile n'excède pas 200 kilogrammes.

Quadricycles lourds
Les quadricycles sont des véhicules dont la masse à vide est limitée par la réglementation à 400 kg pour les véhicules destinés au transport de personnes, ou 550 kg pour le transport de marchandises, et dont le moteur développe une puissance maximale de 15 kW (environ 20 chevaux). Ils sont apparentés aux tricycles et aux motocycles.

La conduite est autorisée dès l’âge de 16 ans pour les conducteurs titulaires du permis de conduire. Cela correspond aux permis minimums suivants : A1, A4, AT, AL, B1 ou la « licence de circulation » délivrée avant le 01/04/58. Par équivalence, tous les permis des catégories A, B, C et D sont reconnus.

Le permis B1
  
Ce permis B simplifié est nécessaire pour la conduite de quadricycles lourds tels que les Aixam 4 places A751 ou les anciennes 500.5, ainsi que certaines versions de l'utilitaire Méga.